L’Institut Télécom valorise ses brevets avec France Brevets

Le 9 juin dernier, l’Institut Télécom a signé la première convention de valorisation de brevets de France Brevets, lancé officiellement le même jour par Valérie Pécresse, alors ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche, Eric Besson, ministre chargé de l’Industrie, de l’énergie et de l’économie numérique, et René Ricol, commissaire général à l’investissement, avec Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC).

Afin de mieux valoriser les portefeuilles de droits de propriété intellectuelle disponibles et de permettre la diffusion de l’innovation à un plus grand nombre d’entreprises, le Gouvernement a mis en place un dispositif pour identifier, acquérir, valoriser et mettre à disposition des sociétés françaises ces droits, notamment les brevets : France Brevets a été créé à cet effet en mars 2011 par l’Etat et la Caisse des Dépôts dans le cadre des investissements d’avenir, et lancé le 9 juin dernier.

L’Institut Télécom, premier partenaire de France Brevets avec Oseo

Pour tirer profit du positionnement unique de France Brevets et de la maturité acquise par l’Institut Télécom dans sa politique d’innovation, , les deux partenaires ont décidé de créer un partenariat sur le flux de brevets de l’Institut qui permettra d’aller au-delà des nombreux transferts de technologies déjà assurées par l’Institut Télécom vers les industriels de son écosystème (1-1,5 M€ de revenu licencing par an).

L’expertise « ingénieur brevet» et « licencing » de France Brevets sera utilisée pour préparer les brevets de l’Institut
Télécom à une politique active de valorisation internationale. Un jeu de brevets de l’Institut  sera intégré dans les grappes de brevets en constitution chez France Brevet pour atteindre une taille critique sur des thématiques en particulier liée à la normalisation avec un objectif de licencing mondial et de protection des entreprises françaises.
France Brevets et l’Institut Télécom travailleront ensemble pour définir une stratégie dans la normalisation pour que la position française se trouve renforcée au niveau mondial.

Cet accord doit permettre, grâce à l’expertise et à la puissance financière de France Brevets, d’aller encore plus loin
dans la démarche protection et valorisation de la propriété intellectuelle générée par la recherche de
l’Institut Télécom.
« France Brevets est le chainon manquant dans la politique innovation de la France. Cet accord va nous permettre une valorisation internationale de notre propriété intellectuelle. Ce flux financier supplémentaire va ainsi pouvoir nous permettre d’augmenter le nombre de dépôts de nos brevets. Par ailleurs, nous profiterons de l’expertise de France Brevets pour améliorer encore la qualité de la rédaction de nos brevets » a commenté Philippe Letellier, directeur de l’innovation de l’Institut Télécom.

Lors de la journée du 9 juin, France Brevets a également signé deux conventions de partenariat avec OSEO et l’INPI, pour renforcer la coopération de ces organismes en faveur de la valorisation de la propriété industrielle.